Code du Tourisme 2015 (9e édition)
Rezotour/Expert
"Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d’un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s’appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction, impôts, droit civil, droit rural.
ouvert_actualites diaporama aLaTrois
jeudi 4 décembre 2014, par
Site Rezotour/Expert
Le code du tourisme a vocation à rassembler les règles de droit applicables au secteur du tourisme. Ce code, enrichi des commentaires et annotations d’un spécialiste de la matière, apporte un éclairage précis sur les règles hétérogènes qui s’appliquent à ce secteur : urbanisme, commerce, construction, impôts, droit civil, droit rural.
Il concerne principalement : l’organisation générale du tourisme, les activités et les professions du tourisme, les équipements et les aménagements touristiques, le financement de l’accès aux vacances et la fiscalité du tourisme. L’appendice du code rassemble la réglementation des casinos, les dispositions relatives au repos dominical, les statuts de l’Institut français du tourisme et la charte de médiation tourisme et voyage.
Dans la même rubrique
L’industrie touristique face à la crise
Voici un aperçu des initiatives dans les secteurs suivants : hébergement, restauration et (...)
Face au défi écologique, vers un tourisme de proximité
"Les flux touristiques sont régulièrement accusés d’aggraver le sort de la planète. Des (...)
Développement durable : quels impacts à venir sur les métiers du tourisme ?
" Adopter un mode de consommation responsable, plus respectueux de l’environnement, plus (...)
Voyage autour du monde. Une éducation à la rencontre
" Du point de vue des sciences de l’éducation, le voyage peut-être une expérience permettant de (...)
Immatriculations : la gestion par EDV... une fausse bonne idée ?
" Quel serait le meilleur système d’attribution des immatriculations ? Le plus impartial ? Le (...)
Garantie financière : Atout France a-t-il peur du vide (juridique) ?
"Dur, dur de comprendre le mécanisme d’attribution des garanties financières..." TourMag (...)