Accueil > Sur le Web > Toutes les actualités sur le portail des entreprises
Toutes les nouveautés du portail de la Dgcis.
http://www.entreprises.gouv.fr/
Articles
-
Signature de la charte pour une représentation mixte des jouets 2023-2026
22 décembre 2023, par Direction générale des EntreprisesLe ministre délégué chargé de l'Industrie et la ministre déléguée en charge de l'Égalité entre les femmes et les hommes ont réuni les représentants du secteur des jouets pour signer la « Charte pour une représentation mixte des jouets (...) -
France 2030 volet spatial : 24 nouveaux lauréats et de nouveaux appels d’offres
21 décembre 2023, par Direction générale des EntreprisesLe Gouvernement a dévoilé les 24 derniers lauréats du volet spatial de France 2030. À cette occasion, il a annoncé le lancement d'un appel d'offre sur les technologies et instruments spatiaux. -
Le brevet, un instrument de valorisation de la recherche et développement
20 décembre 2023, par Direction générale des EntreprisesLe brevet joue un rôle central pour soutenir l’innovation en protégeant les inventeurs du risque d’imitation. En cohérence avec leurs efforts de R&D, les entreprises françaises font partie des plus actives au monde en matière de dépôts de brevets : la France arrive en 6e position des demandes (...) -
Publication de la liste des voitures particulières neuves éligibles au nouveau bonus écologique
15 décembre 2023, par Direction générale des EntreprisesDans le cadre de la planification écologique et énergétique et de la stratégie « Industrie Verte », le Gouvernement a annoncé dès le mois de mai l’évolution des conditions d’éligibilité au bonus écologique, désormais soumis à un score environnemental. -
Évolution des critères d’éligibilité au bonus écologique pour les véhicules électriques neufs
15 décembre 2023, par Direction générale des EntreprisesUne première liste des voitures particulières électriques neuves éligibles au bonus écologique au titre du score environnemental a été publiée le 15 décembre 2023. Ce nouveau critère prend en compte l'impact environnemental de l’ensemble du cycle de vie d’un véhicule, avant sa mise en (...)